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Marques déposées par l'association loi 1901 APIHA
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SAVEURS DE FESTIFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE FESTIFRUITS
APIHA, Association Déclarée Loi 1901

Numéro de dépôt :
3932795
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
SAVEURS DE FESTIFRUITS de APIHA

Présentation de la marque SAVEURS DE FESTIFRUITS

Déposée le 9 juillet 2012 par l'association loi 1901 APIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAVEURS DE FESTIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 APIHA domicilié(e) Zone Artisanale Les Barthes - 47250 - SAMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 881 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie DEVYVER domicilié(e) Parc de BASSO CAMBO- West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SAVEURS DE FESTIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE FESTIFRUITS est expirée depuis le 9 juillet 2022.

APIHA a également déposé les autres marques suivantes : J'HEM , COEUR DE JARDIN , APIHA , ENTREPRISE ADAPTÉE une autre façon de consommer , LES JARDINS D'AQUITAINE , MAITRE JARDINIER , FESTIFRUITS , LE CONFORTABLE , CASTELDELICES , ENTREPRISE ADAPTÉE Une autre façon de Consommer


APIHA, Association Déclarée Loi 1901 - Zone Artisanale Les Barthes - 47250 - SAMAZAN - France - SIREN 424881266


Cabinet SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie DEVYVER - Parc de BASSO CAMBO- West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666352 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690247 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, moelleux et cuits ; gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits, zestes de fruits. Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Noix, noisettes, amandes, noix de coco, séchées et préparées. Olives préparées et conservées. Pommes chips. En-cas à base de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Condiments à base de fruits. Herbes potagères conservées (assaisonnements). Boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat. Confiserie, sucreries, bonbons. Décorations comestibles pour gâteaux. Confiseries à bases d'arachides et d'oléagineux.